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Constitution de la CLFN – amendements suggérés pour le Congrès de 2014

Posted on 31 janvier 2014

Voici un lien vers les amendements suggérés à la constitution de la CLFN qui seront discutés lors du Congrès : Constitution de la CLFN – amendements suggérés pour le Congrès de 2014

À des fins de comparaison, veuillez trouver la constitution actuelle ici.

Aussi, veuillez considérer les éléments suivants:

Ce qui suit est une brève description de la manière dont se procédera la plénière constitutionnelle de l’AGA de la CLFN.

Il y aura une limite de temps déterminée pour la partie constitutionnelle de l’ordre du jour. Une fois ce temps expiré, la session se terminera, peu importe le nombre d’amendements proposés qui resteront.

Les amendements constitutionnels proposés seront gérés de la manière suivante :

Il y aura 2 conférencières pour et 2 contre, avec une minute chacune pour chaque section ou résolution proposée, tel qu’indiqué plus bas.

Ordre des sections :

  1. Section 1 : changement et additions mineurs pour plus de clarté : sera voté en bloc.
  2. Section 2 : nouvelles sections : Définitions (section 14) et annexes 1 et 2 : sera voté en bloc.
  3. Section 3 : Processus et procédure – Objectif : quelques amendements aux articles seront amenés et débattus de manière appropriée, d’autres amendements seront débattus de manière individuelle. Ils seront votés tels que présentés.

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